LICENCE Droit, économie, gestion
DOMAINE Droit, économie, gestion
MENTION droit

Objectifs

L'objectif est de donner à l'étudiant des enseignements de base dans les différentes branches du droit et dans quelques disciplines voisines (science politique, histoire, économie). Par ailleurs, la licence intègre une forte ouverture à la culture générale et des apprentissages en langue anglaise et en informatique. En plus des connaissances juridiques, la formation s'attache à développer la rigueur de la pensée et à familiariser l'étudiant avec la méthodologie propre aux juristes (dissertation juridique, commentaire d'arrêt, cas pratique etc.).

Cette licence est principalement destinée à une poursuite d'études. Cependant, elle permet aussi une entrée dans la vie active ou de passer des concours administratifs. A cette fin, elle peut être utilement complétée par l'inscription simultanée en licence en Droit mention Administration Publique qui perfectionne à la préparation aux concours du secteur public. Les deux premières années de licence générale peuvent aussi être complétées par la troisième année de licence professionnelle "métiers du notariat".

Compétences visées

 A l'issue de sa formation, l'étudiant a acquis les compétences transversales de tout titulaire d'une licence :
- Capacité à analyser une situation ou un problème
- Aptitude à effectuer des recherches
- Capacité à exposer oralement ou par écrit (les qualités d'expression écrite et orale sont importantes pour un juriste).

 Par ailleurs, l'étudiant a acquis les principales compétences spécifiques suivantes :
- Identification et rôle des acteurs politiques, administratif et sociaux.
- Compréhension de l'environnement international et européen.
- Aptitude à repérer, à comprendre et à utiliser les différentes normes ou règles juridiques nationales ou européennes.
- Maîtrise des contrats ou des conventions avec l'administration, les commerçants, les entreprises ou les individus.
- Capacité à analyser et à mettre en oeuvre la responsabilité des individus, des entreprises, des commerçants et des administrations.
- Capacité à repérer et à proposer un mode de règlement juridique des conflits (recours gracieux, conciliation, médiation, tribunaux...). Suivi des contentieux.
- Capacité à identifier et à mettre en oeuvre des techniques de protection des droits des personnes physiques ou morales.
- Capacité à identifier une infraction pénale et procédure applicable.
- Mise en oeuvre des principales règles comptables, financières et fiscales applicables aux individus, aux entreprises, aux administrations et à l'Etat.
- Connaissance et mise en oeuvre de l'ensemble des règles applicables à l'entreprise et à ses personnels.
- Compréhension de l'environnement historique, social et politique.

 Enfin, il maîtrise deux outils complémentaires importants :
- L'anglais
- L'informatique

Langues d'enseignement

Français

Conditions d'admission

Programme détaillé 2009-2010

• SEMESTRE 1 (30 ects)
• SEMESTRE 2 (30 ects)
• SEMESTRE 3 (30 ects)
  • UNITE DE FORMATION COMPLEMENTAIRE 1 (sur 90) (12 ects)
    • Droit pénal (sur 20) (2 ects)
    • Technique de recherche documentaire (sur 15) (2 ects)
    • Anglais (sur 15) (2 ects)
    • Science politique (sur 20) (3 ects)
    • Finances publiques (sur 20) (3 ects)
  • UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 1 (sur 120) (15 ects)
    • Droit Civil 1 (sur 45) (6 ects)
    • Droit Administratif 1 (sur 45) (6 ects)
    • Histoire
      • Histoire du Droit Public Contemporain (sur 30) (3 ects)
      • Histoire Institutions Publiques de l'Antiquite (sur 30) (3 ects)
  • CREDIT LIBRE (3 ects)
• SEMESTRE 4 (30 ects)
  • UNITE DE FORMATION COMPLEMENTAIRE 2 (3 ects)
    • Anglais (2 ects)
    • Projet Professionnel Personnalisé (1 ects)
  • UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 3 (1 au choix - 15 ects)
    • TD Droit pénal
      • TD Droit pénal (6 ects)
      • Droit commercial (3 ects)
      • Droit international public (3 ects)
      • Droit fiscal et politique fiscale (3 ects)
    • TD Droit commercial
      • Droit pénal (3 ects)
      • TD Droit commercial (6 ects)
      • Droit international public (3 ects)
      • Droit fiscal et politique fiscale (3 ects)
    • TD Dt internat public
      • Droit pénal (3 ects)
      • Droit commercial (3 ects)
      • TD Droit international public (6 ects)
      • Droit fiscal et politique fiscale (3 ects)
    • TD Droit fiscal
      • Droit pénal (3 ects)
      • Droit commercial (3 ects)
      • Droit international public (3 ects)
      • TD Droit fiscal (6 ects)
  • UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 2 (12 ects)
    • Droit Civil 2 (6 ects)
    • Droit Administratif 2 (6 ects)
  • Credit Libre (1 ects)
• SEMESTRE 5 (sur 20) (30 ects)
  • UNITE COMPLEMENTAIRE 1 (sur 40) (4 ects)
    • Anglais (sur 20) (2 ects)
  • UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 1 (sur160) (25 ects)
  • Bonification Crédits Libres (1 ects)
• SEMESTRE 6 (30 ects)
  • UNITE COMPLEMENTAIRE 2 (3 ects)
    • Anglais (1 ects)
    • Histoire au choix
      • Histoire des Idées Politiques (2 ects)
      • Histoire du Droit romain (2 ects)
  • UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 2 (25 ects)
  • Bonification Crédits Lib (2 ects)

Contrôle des connaissances

La validation des enseignements de chaque semestre est effectuée à la fois par du contrôle continu dans les matières faisant l'objet de Travaux Dirigés (TD) et par des examens terminaux, sous forme écrite ou orale, dans toutes les autres matières.

Les étudiants bénéficient de deux sessions d'examen pour chaque semestre. En cas d'échec à un semestre, ils conservent le bénéfice de certaines notes et peuvent même accèder à l'année supérieure (sous réserve de ne pas avoir plus d'un semestre de "dette").

Des renseignements plus complets peuvent être obtenus en consultant le règlement des examens.

Stage

Dans le cadre de leur licence, les étudiants peuvent choisir d'effectuer une partie de leurs études à l'étranger, notamment dans le cadre du programme Erasmus.

Ils peuvent également effectuer un stage en entreprise.

Laboratoires

Pour offrir un enseignement scientifique de qualité, la plupart des enseignants de la Faculté effectuent également des recherches dans le cadre de l'un des deux laboratoires reconnus nationalement.

 Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID)
 Centre d'Etudes et de Recherche en Administration Publique de Saint-Etienne (CERAPSE)

International

Echanges internationaux : 

La Faculté de droit de Saint-Etienne a des accords avec plusieurs universités étrangères.
Responsable des échanges internationaux de la Fac de droit : Safia BOUABDALLAH

 En savoir plus.

Domaines ERASMUS : 

Droit, Droit comparé - droits et langues, Droit international, Droit civil, Droit pénal et criminologie, Droit constitutionnel et public, Administration publique, Droit communautaire européen, Autres

Responsables

• Daniel IMBERT MAGAND

Responsables d'année

 1ère année : Marie-Renée SANTUCCI
 2ème année : Baptiste BONNET
 3ème année : Daniel IMBERT-MAGAND

Responsable Scolarité

• Christiane RONDY

Renseignements

Téléchargez

 la brochure de présentation
Cette brochure est une présentation générale des études de licence en droit. Les informations sont indicatives et doivent être vérifiées auprès du secrétariat de la faculté

 le livret de l'étudiant 2009-2010 :

 1ere année de licence en Droit

 2ème année de licence en Droit