Infos Faculté

Infos Faculté de Droit

Veuillez retrouver ci-dessous l'ensemble des informations concernant la continuité pédagogique à la Faculté de Droit.
Veuillez également retrouvez les informations sur les examens à la Faculté de Droit.

Pour les informations générales concernant la continuité à l'UJM, retrouvez notre rubrique dédiée.

Arrêté de la DAJ sur l'adaptation des formations de l'UFR Droit

Retrouvez l'ARRETE N° DAJ 20-26 portant adaptation des MCCC des formations de l’UFR Droit pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19.

Téléchargeable sur ce lien

Retrouvez également ces informations sur MyUJM : https://myujmetudiants.univ-st-etienne.fr/fr/espace-continuite-pedagogique/depot-de-documents/arretes.html



Examens à distance

Chers étudiants,

Compte tenu de l'actualité, nous sommes forcé de procéder à des examens à distance.

Retrouvez l'ensemble des caractéristiques exactes de chaque examen, ainsi que des modalités d’envoi des sujets, et retour des copies qui ont été ajustés suite aux recommandations de nos services numériques.

Retrouvez toutes les informations relatives à l'organisation des examens de votre second semestre, session 1 par formation, sur le lien suivant.

L'ensemble des enseignants et du personnel administratif reste mobilisé pour assurer ala continuité pédagogique en cette période particulière.



Suspension des stages

Chers étudiants,

La Présidence me demande de bien vous rappeler que les étudiants en stage ne peuvent en aucune manière se trouver dans le lieu d'accueil de leur stage (entreprise, structure publique, etc...) et doivent rester chez eux.

Certains d'entre vous sont peut-être, dans le cadre de ces stages, en situation de télétravail et ils peuvent donc poursuivre.
Pour les autres, les stages sont suspendus.

En ce qui concerne les alternants, les étudiants doivent être nécessairement en télétravail et ne pas se trouver dans les lieux où se déroule l'alternance.

Ces mesures, qui étaient déjà quasiment généralisées, sont désormais absolument obligatoires, et ce à compter de ce soir.

Restant à votre écoute,
Avec mes meilleurs sentiments

Le Doyen,
Baptiste BONNET



Fermeture de la Faculté

Chères étudiantes, Chers étudiants,

Vous avez tous entendu hier la décision du Président de la République de fermer les universités à partir du lundi 16 mars.

Je viens donc ici vous donner un certain nombre d'informations.

Je vous confirme que l'Université Jean Monnet sera entièrement fermée aux étudiants à compter de lundi et que vous n'aurez donc plus accès ni à la faculté, ni aux bâtiments centraux, ni à la bibliothèque universitaire et ce, jusqu'à nouvel ordre.

En ce qui concerne la faculté de droit plus particulièrement, je veux vous rassurer quant aux conséquences de cette décision de fermeture et vous assurer que toute l'équipe de la faculté, enseignants comme administratifs, est mobilisée et a déjà anticipé les mesures nécessaires dans l'intérêt des étudiants.

D'abord, et eu égard au fait que l'essentiel des cours était très avancé et que nous n'avons aucune visibilité quant à la possibilité de rattrapage des cours et TD, nous préférons neutraliser la fin du semestre. Par conséquent, les cours et les TD sont terminés en Licence 1, 2 et 3 (Droit, LAP et LAS), collège de droit, en Licence professionnelle, en Master 1 et 2, à l'IEJ, en capacité, c'est à dire en réalité pour l'ensemble des formations.

Cet arrêt du semestre ne pénalisera en rien votre formation puisqu'une continuité pédagogique va être maintenue par voie électronique (mail, ENT, plateforme Claroline). Vos enseignants vont vous transmettre des supports pédagogiques, des devoirs à la maison, le cas échéant des galops d'essai, des corrections des travaux dirigés, etc..., et ce, selon les choix pédagogiques de chacun des enseignants.

Attention, j'ai donné la consigne suivante : les examens terminaux ne porteront que sur les thèmes abordés en cours magistraux et en présentiel. Il n'en demeure pas moins qu'il convient que vous utilisiez cette période pour travailler sur les supports pédagogiques transmis. Si des galops d'essai ou devoirs sont exigés dans les matières à TD notamment, ils seront obligatoires et notés.

J'ai demandé à chaque responsable d'année et de diplôme de centraliser les consignes relatives à chacune des matières et de vous les transmettre dans les meilleurs délais.

Pour les stages et les alternances, bien que je préconise de limiter au maximum les mobilités, chaque étudiant ou alternant peut maintenir son stage ou son alternance dès lors que l'organisme d'accueil l'accepte. Si des difficultés particulières apparaissent, il convient d'en saisir le responsable d'année.

Je précise que pour les L2 ou L3, les stages qui ont lieu dans le cadre des crédits libres seront sans difficulté remplacés par un mémoire d'une dizaine de pages sur un sujet qui leur sera transmis, s'ils sont annulés du fait de la décision de l'étudiant ou de l'organisme d'accueil (mais ces stages peuvent bien entendu être maintenus).

Concernant les examens, à ce stade, le calendrier prévu est maintenu jusqu'à nouvel ordre. Je vous précise qu'en tout état de cause, nous avons une marge de manœuvre pour repousser les examens s'il le fallait. Par conséquent, il ne faut pas vous inquiéter de cela.

Nous restons en contact. Il vous appartient de consulter très régulièrement votre messagerie universitaire.

Avec mes meilleurs sentiments,


Le Doyen,
Baptiste BONNET

Publié le 13 mars 2020



Consignes sanitaires - COVID - 19

Chères étudiantes, chers étudiants,

Je viens vous donner un certain nombre d'informations liées au coronavirus COVID-19, dans la continuité des informations transmises par la Présidente de l'Université.

La présidence de l'Université, les services sanitaires et la faculté de droit sont fortement mobilisés sur ce dossier et extrêmement vigilants à la situation et ses évolutions.

Un certain nombre de cas de coronavirus ont été identifiés à Saint-Étienne. Comme la Présidente l'a indiqué dans les mails transmis, nous nous devons d'être extrêmement vigilants à la propagation de ce virus.
Par conséquent, j'en appelle très solennellement à votre civisme et votre conscience citoyenne en vous indiquant que, si vous présentez des symptômes de cette pathologie, vous devez impérativement rester confiné et, en tout état de cause, ne pas venir à la faculté et/ou bibliothèque universitaire.

Je serai très vigilant à ce que vous respectiez cette règle.

Je vous indique également que vous ne devez pas venir à la faculté si vous avez été en contact avec une personne malade ou présentant de tels symptômes.

En outre, même sans symptôme, je vous rappelle que si vous vous êtes rendu dans un lieu identifié comme étant particulièrement à risque (exemple : toute l'Italie, Madrid, Mulhouse etc.), vous ne devez pas venir à la faculté dans un délai de 14 jours à compter de votre retour. Sur ce point, l'ensemble des collègues et les services de scolarité seront extrêmement vigilants.

Je précise aux étudiants qui seront absents dans ces conditions que nous mettrons tout en œuvre pour qu'ils puissent obtenir les cours dispensés et que des sessions de rattrapage des galops d'essai seront organisées. Je précise également que l'absence aux travaux dirigés sera considérée comme étant exceptionnellement justifiée, sans certificat médical le cas échéant.

Dans ces conditions, et grâce à un respect scrupuleux de ces consignes, et jusqu'à nouvel ordre, les cours et les travaux dirigés sont maintenus.

En revanche, je demande à ce que l'ensemble des manifestations festives, scientifiques, culturelles, associatives, sportives soient reportées sine die et jusqu'à nouvel ordre.

En ce qui concerne les étudiants qui doivent partir en stage ou alternance ou qui auraient des déplacements universitaires dans des lieux identifiés comme étant à risque, ces déplacements sont suspendus jusqu'à nouvel ordre. La même règle s'applique pour l'ensemble des déplacements hors UE.

Avec mes meilleurs sentiments,

Le Doyen,
Baptiste BONNET