Forte participation stéphanoise pour débattre de la QPC

Baptiste BONNET et Thibaut LARROUTUROU participent à un colloque à Aix-en-Provence sur le thème "Question Prioritaire de Constitutionnalité et contrôle de conventionnalité"

Baptiste BonnetLa Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC), née de la révision constitutionnelle de 2008 n'a pas fini d'interroger les juristes. Le Groupe d'Etudes et de Recherches Comparées sur la Justice Constitutionnelle de la Faculté de Droit d'Aix en Provence a décidé d'organiser le 2 février un colloque sur les rapports entre cette QPC et le contrôle de conventionnalité.

C'est une séquence très importante de ce colloque qui est confiée dans sa quasi intégralité à des universitaires stéphanois puisqu'il s'agit de s'interroger sur l'articulation entre la QPC et le contrôle de conventionnalité.

Thibaut LarrouturouSous la présidence du Professeur Anne LEVADE (Paris Est-Créteil), trois chercheurs présenteront des communications sur ce thème. Le Professeur Baptiste BONNET s'interrogera sur les fondements et les justifications du caractère prioritaire de la QPC, avant de porter un regard critique sur cette priorité d'examen. Thibaut LARROUTUROU, Doctorant contractuel dans notre Faculté, cherchera quant à lui à déterminer de quelle manière la priorité de la QPC a du évoluer -et devra éventuellement continuer de le faire- au contact du droit européen. La troisième intervenante de cet atelier n'est pas moins connue des étudiants stéphanois puisqu'il s'agit du Professeur Pascale DEUMIER qui est restée longtemps en poste dans notre Faculté et qui continue à y assurer ponctuellement des interventions toujours appréciées des étudiants.

On peut compter sur ce trio de choc pour confirmer la réputation de la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans ce domaine comme dans beaucoup d'autres.